Jocelyn Poul


De: Jocelyn POUL
vice-président chargé des fonctions de juge des libertés et de la détention au tribunal judiciaire de Rouen
Objet:
COUR D'APPEL DE POITIERS
Tribunal judiciaire de Poitiers
Vice-président chargé des fonctions de juge des contentieux de la protection
Groupe:
Cour d'appel de Poitiers
Tribunal judiciaire de Poitiers
cour_appel="Poitiers"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_judiciaire="Poitiers"
JORFTEXT000043789085(source JORF)
nomination
14 Juillet 202114/07/2021
De: Jocelyn Poul
vice-président chargé des fonctions de juge des libertés et de la détention au tribunal de grande instance de Rouen, suppléant
Objet:
membre de la commission d'avancement et liste des magistrats élus par le collège des magistrats (et annexe)
Article 25
du décret n° 71-257 du
7 avril 1971
modifié
Premier grade
Groupe:
Commission d'avancement et liste des magistrats élus par le collège des magistrats (et annexe)
JORFTEXT000039194508(source JORF)
nomination
09 Octobre 201909/10/2019
De: Poul (Jocelyn)
juge (Nouméa), en disponibilité
Objet:
Tableau d'avancement 2017 (magistrature)
Inscrits : 602
JORFTEXT000035408937(source JORF)
inscription
12 Août 201712/08/2017
De: Jocelyn POUL
magistrat du second grade placé en position de disponibilité
Objet:
COUR D'APPEL DE ROUEN
Tribunal de grande instance de Rouen
Vice-président chargé des fonctions de juge des libertés et de la détention
Groupe:
Cour d'appel de Rouen
Tribunal de grande instance de Rouen
cour_appel="Rouen"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Rouen"
JORFTEXT000035389651(source JORF)
nomination
09 Août 201709/08/2017
De: Jocelyn Poul
juge au tribunal de première instance de Nouméa
Objet:
en position de disponibilité
sur le fondement du b de
l'article 44 du décret n° 85-986 du
16 septembre 1985
modifié relatif au régime particulier de certaines positions des fonctionnaires de l'Etat, à la mise à disposition, à l'intégration et à la cessation définitive de fonctions,
date_debut="2017-05-02"
date_fin="2018-01-01"
a_sa_demande
JORFTEXT000034640495(source JORF)
disponibilité
10 Mai 201710/05/2017
De: Poul (Jocelyn)
juge (Nouméa)
Objet:
Tableau d'avancement 2016 (magistrature)
Inscrits : 687
JORFTEXT000032939618(source JORF)
inscription
28 Juillet 201628/07/2016
De: Jocelyn POUL
juge au tribunal de grande instance de Rouen chargé du service du tribunal d'instance de Rouen
Objet:
Cour d'appel de Nouméa
Tribunal de première instance de Nouméa
Juge
Groupe:
Cour d'appel de Nouméa
cour_appel="Nouméa"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_premiere_instance="Nouméa"
JORFTEXT000031690619(source JORF)
nomination
26 Décembre 201526/12/2015
De: Jocelyn POUL
substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Reims
Objet:
Cour d'appel de Rouen
Tribunal de grande instance de Rouen
Juge chargé du service du tribunal d'instance de Rouen
Groupe:
Cour d'appel de Rouen
Tribunal de grande instance de Rouen
Tribunal d'instance de Rouen
cour_appel="Rouen"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Rouen"
tribunal_instance="Rouen"
JORFTEXT000027655203(source JORF)
nomination
04 Juillet 201304/07/2013
De: Jocelyn POUL
auditeur de justice
Objet:
Cour d'appel de Reims
Tribunal de grande instance de Reims
Substitut du procureur de la République
Groupe:
Cour d'appel de Reims
Tribunal de grande instance de Reims
cour_appel="Reims"
magistrat="Substitut du procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Reims"
JORFTEXT000021003329(source JORF)
nomination
28 Août 200928/08/2009
De: POUL (Jocelyn)
Objet:
auditeurs de justice, examen de classement (promotion 2007)
JORFTEXT000020375624(source JORF)
admissibilite
12 Mars 200912/03/2009
De: Poul (Jocelyn, Jan)
Objet:
auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session 2006)
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole
JORFTEXT000000427618(source JORF)
nomination
24 Janvier 200724/01/2007
De: Poul (Jocelyn, Jan)
Objet:
premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
Session ouverte le
26 juin 2006
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole
JORFTEXT000000273187(source JORF)
admissibilite
22 Décembre 200622/12/2006
De: Poul (Jocelyn, Jan)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
Session ouverte le
26 juin 2006
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole
JORFTEXT000000272440(source JORF)
admissibilite
13 Septembre 200613/09/2006

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.